Démantèlement du Bitcoin : sujet déjà inscrit dans l’ordre du jour du G20 d’octobre 2022

Le G20 au labo des anti Bitcoin – Les haineux du Bitcoin (BTC), le roi de la crypto-monnaie, sont nombreux! De la réglementation chinoise à Bill Gates et plus récemment l’organisme de régulation du gouvernement britannique, ce sont eux qui façonnent l’avenir de la réglementation des crypto-monnaies. Le G20 a désormais rejoint cette famille. 

Les crypto et les Bitcoin très bientôt en tête de liste des discussion du G20

Le G20 est une organisation qui permet aux puissances internationales de s’entendre sur des questions fondamentales. Ses membres contribuent ensemble à  80 % du PIB mondial. Les États-Unis, le Brésil, la Chine, la Russie et la France en font partie.

Le FSB (Financial Stability Board) est une organisation du G20, dont le siège est en Suisse. De par sa fonction, le FSB doit jouer les organes de coordination et de promotion de la stabilité financière internationale. Elle donne une impulsion aux sujets traités par le G20, dans sa déclaration dite « FSB Statement on International Regulation and Supervision of Cryptocurrency Activities », pour chercher à aborder la réglementation sur la monnaie électronique. Le déclin récent  du marché de la cryptographie, symbolisé par l’effondrement de la blockchain Terra, alimente l’organisation.

La ressource des crypto-actifs volontairement ignorée

Ensuite, nous disposons de  quelques amuse-gueules pour comprendre à quoi ressemblera la soupe dans laquelle sera dégusté le Bitcoin. Les sujets seront : les approches réglementaires , de régulation, et la surveillance des crypto-monnaies et des stablecoins. Néanmoins, le traitement de ces thèmes ignore certains sujets. De plus, les capacités de la technologie blockchain sont à peine articulées à la fin de la déclaration. 

Les ministres en charge des Finances ainsi que les gouverneurs des banques centrales des gouvernements et pays affiliés du G20 vont recevoir un rapport au courant du mois d’octobre 2022. Un deuxième rapport de compulsation publique sur les ordonnances produites par le FSB sera aussi exposé par la suite. 

Quel sera le goût de la sauce bitcoin ?

L’axe principal de l’énoncé reste le même – peut-être s’asseoir avant de continuer à lire – la nécessité de l’adaptation de la finance décentralisée aux règles de la finance conventionnelle traditionnelle. Autrement dit, selon le FSB, les crypto-monnaies doivent se plier et se conformer aux règles déjà existantes : « Il peut y avoir des effets de contagion sur des parties importantes de la finance traditionnelle, comme les marchés de financement à court terme. Un cadre réglementaire efficace doit garantir que les activités liées aux crypto-actifs présentant des risques similaires à ceux des activités financières traditionnelles aient les mêmes résultats réglementaires (…). »

De plus, le FSB pense également aux stablecoins. Selon lui, il devrait y avoir une réglementation uniforme au niveau mondial : « Une telle monnaie stable doit être soumise à des normes élevées en matière de réglementation et de transparence. Il faut maintenir à tout moment les réserves qui préservent la stabilité de la valeur et répondre aux normes internationales pertinentes. »

L’instabilité des crypto-monnaies serait alors un risque pour l’ordre économique et social mondial. A ce titre, le FSB aspire à promouvoir la cohérence globalisée de ses approches régaliennes des crypto-monnaies, de ce fait  il énonce ceci : « Les crypto-actifs et les marchés doivent être soumis à une réglementation et à une surveillance efficaces à la mesure des risques qu’ils présentent, tant au niveau national qu’international. (…) Les crypto-actifs et les marchés peuvent remplir une fonction économique équivalente à celle des instruments et des intermédiaires du secteur financier traditionnel. »

Ne pas crier au loup ! La gouvernance peut être lente, surtout au niveau international. Le FSB n’a pas non plus de  pouvoir législatif. Cependant, il met en lumière les actions hostiles d’un G20 qui s’attaque au Bitcoin et à la crypto. D’autres juridictions partagent  cette vision réglementaire pour le Bitcoin. Récemment, le Royaume-Uni a également annoncé que les crypto-monnaies peuvent constituer un risque financier.